Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sables d'Olonne
Ville des Sables d'Olonne Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3282582
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/03/2014
Les Sables d\'Olonne de Ville des Sables d\'Olonne

Présentation de la marque Les Sables d'Olonne

Déposée le 18 mars 2004 par Ville des Sables d'OlonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Sables d'Olonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est Ville des Sables d'OlonneTODO domicilié(e) 21, place du poilu de France,85119 LES SABLES D'OLONNE Cedex - 85119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Guédon Député – Maire domicilié(e) Mairie des Sables d'Olonne, 21, place du Poilu de France,85119 LES SABLES D'OLONNE Cedex - 85119 - France.

La marque Les Sables d'Olonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sables d'Olonne est expirée depuis le 18 mars 2014.

Ville des Sables d'Olonne a également déposé les autres marques suivantes : Les Sables d'Olonne , Les Sables d'Olonne , Class'40 les Sables d'Olonne Madère , Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne , LES SABLES D'OLONNE LES AÇORES , KOI.2.9 , LES SABLES D OLONNE


Ville des Sables d'Olonne Collectivité territoriale - 21, place du poilu de France,85119 LES SABLES D'OLONNE Cedex - 85119 - France


Monsieur Louis Guédon Député – Maire - Mairie des Sables d'Olonne, 21, place du Poilu de France,85119 LES SABLES D'OLONNE Cedex - 85119 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Porte-clefs fantaisie. Produits de l'imprimerie. Vêtements. Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.